La démocratie municipale

Aujourd’hui Nantes se construit sans ses habitant.e.s. De nouvelles routes sont construites près de chez nous, l’ombre de hautes tour assombri nos rues, les arbres disparaissent de nos places, des grandes projets urbains se dessinent loin de nos regards et l’espace public est progressivement privatisé. Nous avons malgré nous appris à vivre dans cette époque post-démocratique où les électeurs cèdent le pas face aux investisseurs et ou les citoyens ne sont plus que des consommateurs.

La démocratie est cette faculté commune que nous avons de nous auto-déterminer collectivement. Nous l’exprimons non seulement lorsque nous convenons de nos règles communes et menons notre destin en commun mais aussi, et peut-être surtout, lorsque nous agissons concrètement sur le réel, notre ville, notre quartier, notre rue.

Le support de discussion

Enjeux:

RETROUVER UNE PUISSANCE D’AGIR

Pour ne plus être privé du pouvoir d’agir sur mon quartier et être toujours libre d’y envisager de nouveaux projets communs. Pour une ville où les citoyen.nes décident et agissent et où les institutions obéissent et soutiennent.

RETROUVER UNE CAPACITE DE DECISION

Pour qu’il ne se passe plus rien dans l’espace public de mon quartier sans que je ne comprenne pourquoi Pour prendre part activement aux grandes réalisations collectives de la ville, concevoir, agir et décider en commun.

RECONSTITUER UNE COMMUNAUTE POLITIQUE

Pour un gouvernement municipal ouvert et démocratique qui œuvre à incarner la commune, dans son unité et sa diversité, et mettre en œuvre notre volonté générale. Pour me sentir citoyen.ne de la ville, me sentir membre actif de la communauté politique qu’est la ville, libres, égaux et adelphes.

Diagnostics:

 

UN ESPACE URBAIN PRIVATISE

A Nantes nous faisons le constat que ce que nous appelons encore aujourdhui « l’espace public » subit un processus de privatisation de plus en plus visible. Nos quartiers et nos rues sont la scène du triste spectacle de l’essor des zones commerciales, des zones surveillées, des espaces policés, des parking payants et des parcelles closes.

Squares Daviais, Jardin des Fonderies et Carré Feydeau…

Autant d’exemples d’espaces soumis à la loi des profits marchands ou du contrôle policier. Le Carré Feydeau, un immense bloc de béton unissant grandes enseignes commerciales (Mc Donald, Carrefour,…) et logements hors de prix ou le square Daviais et les jardins des Fonderies, des espaces verts (pourtant l’une des fiertés de la ville de Nantes) fermés à tout public pendant de longues semaines. Ses projets incarnent ce grand processus, loin d’être caractéristique de Nantes, de régulation de l’espace urbain, sur fond de gentrification, et de standardisation des espaces publics, sur fond de marchandisation et de privatisation.

Caméras de surveillance, parkings et usage réglé

La ville de Nantes organise l’installation de près de 140 dispositifs de vidéo-surveillance (pudiquement dit de « vidéo-protection »). Ces caméras participent sans doute à la surveillance des grandes enseignes commerciales et des nombreuses voitures qui occupent l’espace public. La ville devient un espace régulé, policé et destiné à être avant tout un espace de circulation et de consommation, propre et sûr. Les habitantes et habitants ne sont pas encouragés à vivre la ville et à s’en approprier les espaces, pourtant nous pensons que la démocratie ne peut vivre que par l’action des citoyennes et citoyens et leur capacité à s’approprier collectivement les espaces et les choses.

 

UNE MUNICIPALITE D’EXPERTS 

A Nantes nous faisons le constat que l’institution municipale, comme la plupart des institutions politiques en France et en Europe, est le théâtre d’émergence et d’épanouissement d’une classe politique faîte d’experts et de professionnels politiciens souvent aveugles à la complexité concrète du monde et sourds aux besoins et à la volonté populaire. La politique ne doit pas être l’unique fait des techniciens et des experts.

Le Maire et ses ministres

La municipalité s’organise autour de la figure du Maire : personnage à la double casquette, à la fois agent de l’Etat et agent de la commune en tant que collectivité territoriale. Le Maire est l’agent administrateur de la commune et chargé d’exécuter les décisions du Conseil municipal. Le Maire est d’ailleurs élu par le Conseil et responsable devant ce dernier. Le Maire est le premier administrateur de la commune et nomme à ses côtés 25 adjoints (en ce qui concerne une commune de la taille de Nantes) choisis parmi les conseillers municipaux de la majorité.
A Nantes, Johanna Rolland est Maire depuis 2014 et succède à Jean-Marc Ayrault après l’avoir assisté pendant de nombreuses années. Elle nomma pour adjoints des individus aux parcours similaires, pour beaucoup, ayant derrière une longue carrière politique, des techniciens et des experts de la politique. Le gouvernement municipal reproduit les écueils des gouvernements nationaux : professionnalisation de la politique, oligarchisation du pouvoir .

Le conseil municipal

A Nantes le conseil municipal, tenant du pouvoir politique de la commune, est composé de 65 sièges (dont 1 correspond à celui du Maire). Depuis 2014 la majorité municipal (Parti socialiste et alliés) détient 51 sièges contre 14 sièges pour l’opposition (Les Républicains et alliés). Le Conseil municipal est considéré comme l’unique autorité politique légitime pour régler par délibération les affaires de la commune autour des enjeux suivants :
L’éducation, petite enfance, famille et parentalité, solidarité et insertion, personnes âgées, soutien à la vie associative, accueil de l’usager, culture, sport, santé publique, espaces verts, coopération et solidarité internationale, prévention et tranquillité publique.

La ville est découpée géographiquement depuis 1995 en 11 quartiers (et 94 microquartiers),avec depuis quelques années , un conseil de quartier dans chacun d’entre eux (obligatoire depuis la loi du 27 février 2002), avec des élus référents issus de la majorité municipale, dont l’un d’entre eux est désigné adjoint de quartier et qui représente la maire et anime le conseil de quartier.

UNE VILLE FAITE SANS SES HABITANTS

Nous faisons le constat d’une certaine impuissance , en tant qu’habitant.e.s, vis à vis de notre ville. Au delà du fait que la ville n’est plus un espace appropriable par ses habitantes et habitants, étrangers en notre propre ville, nous nous sentons aussi dépossédé.e.s de notre à la ville, c’est-à-dire de notre droit à vivre notre ville, à l’habiter, à la penser, à la construire et à en être citoyen.ne pleinement et entièrement.

Les grands projets imposés

Le Yello Park, le transfert du CHU, le réaménagement de Commerce et les grands projets d’urbanisme qui sortent de terre partout à Nantes sont tout autant de preuves de l’impuissance dont nous souffrons en tant qu’habitantes et habitants. Aujourd’hui, la plupart de ces grands projets se font sans l’approbation des citoyen.ne.s et des usager.e.s. Les consultations ont bien eut lieu mais le procédé est loin d’être satisfaisant pour permettre une véritable expression des citoyennes et citoyens. En outre, bien qu’associées en amont du projet, les habitantes et habitants ne sont pas consultés sur l’évolution et la finalité des projets.

Le phénomène de gentrification

Aujourd’hui, les politiques publiques mise en oeuvre semblent plus se mettre au service des investisseurs et des populations aisées, qui consomment la ville plus qu’ils ne l’habitent, qu’au service de la volonté générale de la commune et du bien de ses habitant.e.s.

 

Quelques leviers démocratiques

Bien que le Conseil municipal soit la seule autorité politique considérée comme légitime il existe la possibilité de recourir à des outils de consultation citoyenne. La référence à la notion de concertation dans le droit de l’urbanisme est ancienne, mais c’est avec la décentralisation que la concertation préalable est devenue, pour les collectivités, une véritable obligation législative.
Aux termes du Code de l’urbanisme, le conseil municipal délibère sur les objectifs poursuivis et sur les modalités d’une concertation associant, pendant la durée de l’élaboration du projet, les habitants, les associations locales avant :

– toute modification ou révision du plan local d’urbanisme.
– toute création, à son initiative, d’une zone d’aménagement concerté.

La Commission nationale du débat public (CNDP), créée en 1995 et érigée en autorité administrative indépendante en 2002, a pour mission de veiller à la participation et à l’information du public, lorsque des projets d’aménagement ou d’équipement ayant un fort impact sur l’environnement sont en cours. Elle est notamment chargée d’organiser un débat public sur l’opportunité, les objectifs et les caractéristiques des grandes opérations d’aménagement d’intérêt national de l’État, des collectivités territoriales, etc.

Il existe des conseils de quartiers dans les communes de 20 000 habitants et plus(obligatoire au-delà de 80 000 habitants). Institués par le conseil municipal, ils comprennent des élus municipaux, représentés à la proportionnelle, ainsi que des personnalités représentatives et des associations d’habitants. Ils doivent jouer un rôle consultatif auprès du maire, principalement dans le domaine de la politique de la ville. La formule retenue confère aux conseils un rôle de proposition et les associe aux décisions dans un esprit de concertation.
en matière de services publics : dans les communes de 50 000 habitants et plus, le conseil municipal, lorsqu’un sixième de ses membres le demande, délibère de la création d’une mission d’information et d’évaluation, chargée de recueillir des éléments d’information sur une question d’intérêt communal ou de procéder à l’évaluation d’un service public communal.

La révision constitutionnelle du 28 mars 2003 relative à l’organisation décentralisée de la République est porteuse de plusieurs innovations :
un référendum local décisionnel (nouvel article 72-1 de la Constitution), alors que jusqu’à présent, seul un référendum consultatif, au niveau communal, était autorisé. Cependant, seuls les élus, et non les citoyens, peuvent être à l’initiative du nouveau référendum décisionnel. La loi organique du 1er août 2003 relative au référendum local précise les modalités de sa mise en œuvre ;
un droit de pétition des citoyens. Ainsi les citoyens peuvent-ils désormais demander (mais non obtenir avec certitude, comme le prévoyait le projet initialement) l’inscription à l’ordre du jour d’une assemblée locale d’une question relevant de sa compétence
la possibilité d’organiser, lorsque la loi l’y autorise, des consultations locales : en cas de création et en cas de modification de l’organisation d’une collectivité territoriale à statut particulier, en cas de modification des limites des collectivités territoriales (à l’occasion, par exemple, d’un projet de fusion entre deux régions).

 

Propositions:

Comment permettre, animer et conserver notre capacité d’agir sur nos vies, notre rue, notre quartier et notre ville au quotidien ?

– Agir ici et maintenant en construisant des communs

Participer à encourager et faciliter la création de communs.
Les communs sont des lieux, des objets, des projets qui sont la charge de ceux qui en usent et en prennent soin. Ces communautés d’usagers sont le lieux privilégié de l’exercice de la démocratie active ou le commun se construit par l’action et le cadre commun se fonde sur le consentement et l’inclusion.
Les communs nous semblent être une réponse pour redonner du pouvoir d’agir à celles et ceux qui habitent et vivent la ville. Les communs nous protègent des privatisations et des prédations du marché. Les communs permettent aussi de dépasser les limites et les impasses de l’administration publique centralisée. Un gouvernement municipal démocratique doit encourager l’émergence des communs dans la Ville.

Nous aspirons à la création d’une Assemblée des communs, qui serait un espace de conciliation et de coopération de tous les communs qui existent ou émergeront à Nantes.

Cette Assemblée des communs permettrait :

  • de tisser des liens entre les associations, collectifs et habitant·e·s, mutualiser des ressources, favoriser et défendre les communs existants.

  • de créer un espace de discussion pour parler de nos luttes et nos projets, et faire caisse de résonance

  • de prendre du recul et définir des priorités communes pour ajuster nos actions et avoir le plus d’impact possible

  • de pouvoir se mobiliser rapidement lorsque le contexte l’exige

Dans cette assemblée, des projets ou des stratégies communes pourraient s’élaborer, et des priorités communes se définir pour avoir un impact et un poids sur la politique de la ville (par ex. par un vote préférentiel).

Ce serait aussi un contre-pouvoir, dans la mesure où les règles actuelles attribuent l’ensemble du pouvoir décisionnel au conseil municipal et au maire. On la conçoit comme un espace ouvert, pour construire des coalitions, au sens du développement de synergies sur tout sujet, assurant une mutualisation de moyens ou des convergences entre associations.

Par le jeu des forums ouverts, toute question y aurait sa réponse. L’utilisation du tirage au sort permettrait de supprimer les barrières virtuelles empêchant les gens de venir.

Nous aspirons au développement de partenariats entre les institutions publiques et les communs. Là où le vécu et la pratique des habitantes et habitants doivent primer les communs doivent avoir la primauté.

 

– Permettre la délibération politique

La décision démocratique ne peut avoir de valeur sans le moment délibératif qui la précède. Nous souhaitons la généralisation des consultations citoyennes lors des grands projets urbains et à toutes les étapes de l’élaboration et de la construction du projet.

Au sein de ces moments délibératifs la voix des usager.e.s et des habitant.e.s des quartiers concernés doit être mis en avant. Nous souhaitons encourager les expertises citoyennes et la capacité des usager.e.s à penser des projets qui les touchent en ouvrant les possibilités aux citoyen.ne.s de préparer et proposer leur propre projet.

Dans cet objectif il est nécessaire d’imaginer de nouvelles modalités afin de permettre une participation citoyenne pleine et entière malgré la difficulté liée à l’importance de certains projets.

Participer suppose d’en avoir le temps. Pour cela l’indemnisation des participant·e·s doit être prévue et un budget spécifique (facilement extrait du budget de communication) doit y être dédié.

Adossées à un système de tirage au sort, ces dispositions permettront à l’ensemble de la population , et pas seulement les cadres et les retraités ou les volontaires, de s’exprimer.

La gestion des grands projets pourraient être la suivante :

  • Des assemblées citoyennes par quartier (volontaires + tiré·e·s au sort) se réunissent et font émerger les problèmes et les projets

  • La problématique et les besoins sont complétées sur ces bases, soit par la Mairie, soit par un ou des collectifs d’usagers.

  • Une mise en débat est effectuée au sein des assemblées citoyennes qui émettent éventuellement des idées de projets alternatifs, et formulent des avis sur les projets.

  • La transparence du processus doit être totale : tous les documents ou avis sont consultables, avec un répertoire commun ouvert et accessible.

  • Un projet ne devrait être approuvé que s’il recueille suffisamment de suffrages positifs (avec un seuil à déterminer -70-80 % ?)

La municipalité guide et facilite mais seuls les habitant.e.s décident et agissent.

Nous souhaitons le développement des lieux de sociabilisation politique et de délibération. Au-delà d’assemblées citoyennes se réunissant spontanément en fonction des enjeux mis en avant par les habitant.e.s eux-mêmes, il faut encourager l’existence de lieux de sociabilisation tel que les cafés, les places, les parcs, etc. Ainsi que permettre et favoriser la publicité et la médiatisation des enjeux politiques locaux par un accès public et égalitaire aux informations (médias locaux publics).

 

– Assurer l’inclusion des toutes les habitantes et habitants

La démocratie ne sera pas effective si toutes les habitantes et habitants de la ville ne sont pas inclus dans la Cité.

Les institutions publiques doivent être accessibles à toutes et tous et être au plus proche des citoyenn.ne.s. Nous souhaitons une décentralisation du pouvoir municipal avec le développement des Mairies de quartier.

Nous proposons notamment que des “Agoras de quartier” soient créées pour permettre l’expression libre des habitant.e.s, pour des rencontres formelles et informelles (fête de quartier, de rue). On s’inspire là de “l’Arbre à palabres” de la tradition africaine, avec l’idée de mettre de la vie dans chacun des quartiers vécus de la ville, de relier les gens et leurs associations, de créer du collectif pour se sentir en capacité d’agir collectivement dans un même quartier, dans l’objectif de créer du “Nous”.

L’Agora serait donc d’abord un lieu physique dans un quartier, lieu de débat, où la vie du quartier pourrait se décider, accompagné d’une agora virtuelle ouvrant des espaces de discussion, permettant le suivi des débats et des initiatives, la diffusion d’un agenda, etc…

Des lieux pourraient très rapidement être identifiés comme des agoras (une agora-jardin place de la Petite Hollande, le square Daviais…) ou encore par un couplage avec un commun existant (comme le jardin des ronces ?), tout en mettant en lien les associations d’un même quartier.

Nous aspirons par ailleurs à une lutte active contres les discriminations et les dominations qui empêche l’exercice effectif de la citoyenneté pour une part notable de la population (voir enquête « Lutte contre les dominations »).

 

– Oser désobéir à l’Etat

Pour permettre l’exercice d’une authentique démocratie locale il faudra, selon nous, oser désobéir aux lois nationales si ces dernières vont à l’encontre de la capacité d’agir des citoyen.ne.s et de l’intérêt général humain et écologique.

 

Comment construire et conserver l’intégrité de la communauté politique urbaine ?

– Démocratiser le Conseil municipal

Les institutions ne doivent plus être des freins à la démocratie et à la puissance populaire mais être des espaces de facilitations eux-mêmes démocratisés.

Nous aspirons à ce que les élu.e.s soient des animateur.ice.s de la démocratie. Ils ne décident pas indépendamment de la délibération des citoyen.ne.s. Les élu.e.s doivent adopter une éthique démocratique, leur fonction est temporaire et soumise à la volonté générale.
Les élu.e.s ne peuvent cumuler les mandats et construire leur parcours politique comme une carrière. Les élu.e.s doivent être révocables par les citoyen.ne.s.

 

– Construire et faire s’exprimer la volonté générale

La démocratie est aussi l’expression d’une volonté générale. La commune est un corps politique uni et s’auto-perpétue par l’exercice d’une puissance collective.
Les référendums locaux, d’initiative citoyenne ou non, peuvent permettre l’expression de la volonté générale de la commune.

Nous aspirons aussi au développement des budgets participatifs.

Ces outils démocratiques peuvent permettre aux citoyen.ne.s de construire les grandes orientations politiques de la commune.

 

– Assurer l’égalité au sein de la commune

La démocratie se fonde sur le principe d’égalité entre les citoyennes et citoyens. Chaque membre de la communauté politique est apte à gouverner et prêt à être gouverner.

Inclure le tirage au sort dans la désignation des charges politiques peut être une voie vers laquelle tendre pour construire une démocratie active.

 

 

 

Ressources

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Ressources externes : 

Fiche d’enquête Démocratie locale version juin 2019

 

Commission des témoins

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Discussions sur ce thème :

Atelier pour imaginer des propositions : à venir

Commission témoins : à venir

Discussions : 8 nov. 2018, 31 janv. et 4 fév.

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  • Damien Bastian (dam_un)

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